Hubert Ghigonis

De:	GHIGONIS (Hubert)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000018090152 (source JORF)

nomination

10 Février 2008 10/02/2008

De:	Hubert Ghigonis
Objet:	membres du Conseil national de la sécurité routière 4° membre du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000808236 (source JORF)

nomination

15 Avril 2005 15/04/2005

De:	Ghigonis (Hubert, Honoré)
Objet:	conseillers honoraires du commerce extérieur de la France En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000743308 (source JORF)

nomination

07 Février 1999 07/02/1999

De:	Ghigonis (Hubert, Honoré, Marie) délégué général d'une fédération de transports. Officier du 1er juillet 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'équipement du logement Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-01"

JORFTEXT000000739033 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1996 02/01/1996

De:	Ghigonis (Hubert)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du Collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000556981 (source JORF)

nomination

11 Novembre 1995 11/11/1995

De:	Ghigonis (Hubert, Honoré)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1995-01-01"

JORFTEXT000000370114 (source JORF)

renouvellement

07 Mai 1995 07/05/1995

De:	Ghigonis (Hubert) délégué général de l'Association française des transporteurs routiers internationaux (A.F.T.R.I.)
Objet:	à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000552048 (source JORF)

nomination

19 Avril 1995 19/04/1995

De:	Ghigonis (Hubert) délégué général de la F.N.T.R
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports suppléant
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000547932 (source JORF)

nomination

29 Avril 1994 29/04/1994

De:	Ghigonis (Hubert)
Objet:	membres titulaires de la commission des sanctions administratives Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:	Commission des sanctions administratives

JORFTEXT000000529833 (source JORF)

nomination

11 Février 1994 11/02/1994

De:	Ghigonis (Hubert)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000348095 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1992 28/11/1992

De:	Ghigonis (Hubert, Honoré)
Objet:	conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:	Conseil du commerce extérieur

date_debut="1991-07-01"

JORFTEXT000000354819 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1991 05/09/1991

De:	Ghigonis (Hubert)
Objet:	membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:	Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000525971 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Ghigonis (Hubert) délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.); suppléant
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000352267 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Ghigonis (Hubert) délégué général de la F.N.T.R
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de marchandises Au titre du transport routier
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000344268 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990